| Formulaires à imprimer |
Cliquez sur le formulaire que vous souhaitez imprimer. Veuillez noter que le téléchargement de ces formulaires de format PDF ne peut se faire que si vous avez le logiciel gratuit Adobe® Acrobat® Reader™.
Si vous avez des questions ou ne pouvez pas télécharger ou imprimer l'un de ces formulaires, communiquez avec notre Centre de contacts clients au 1 800 363-3511. L'un de nos représentants se fera un plaisir de vous assister.
Comptes particuliers
| Description |
# |
| Demande d'ouverture de compte - Compte au comptant/compte sur marge |
17230 |
| Demande d'adhésion - Régime d'épargne retraite/ Fonds de revenu de retraite autogérés (RER, CRI, RER immobilisé, REIR (restreint), FRR, FRVR (restreint), FRV) |
19554 et 17230 |
| Demande d'adhésion - Compte d'épargne libre d'impôt (CELI) |
26473 et 17230 |
Comptes spéciaux
Si vous désirez faire l’ouverture de comptes spéciaux, communiquez avec notre Centre de contacts clients au 1 800 363-3511. L'un de nos représentants se fera un plaisir de vous assister.
| Description |
# |
| Demande d'ouverture de compte de courtage - Comptes spéciaux |
17442 |
| Déclaration de traité |
16402 |
| Déclaration de transmission par décès |
10010 |
| Vérification de l'identité |
19447 |
| Cautionnement ou états financiers |
13621 |
| Certificat de statut étranger des propriétaires véritables |
W8-BEN |
| Instruction W8-BEN |
W8-BEN |
| Certificat de retenue d'impôt aux États-Unis pour les intermédiaires étrangers |
W8-IMY |
| Instruction W8-IMY |
W8-IMY |
| Relevé de retenue d'impôt |
Formulaire |
| Fiche d'identification |
27277 |
| Déclaration d'admissibilité particulier, société ou fiducie |
28855 |
Régime enregistré d'épargne-études (REEE)
Pour plus de renseignements sur le REEE, consultez la section Centre éducatif du site Web.
| Description |
# |
| Demande d'adhésion - REEE individuel ou familial |
19555 et 17230 |
| REEE familial - Modifications ou ajouts |
16465 |
Transfert REEE inter-courtier
Veuillez aussi compléter le formulaire TP-1029.8.IQ si vous désirez transférer un incitatif québécois à l'épargne-études. |
SDE0050
(ancien formulaire, accepté jusqu'au 28 février 2013) |
Transfert REEE inter-courtier
Veuillez aussi compléter le formulaire TP-1029.8.IQ si vous désirez transférer un incitatif québécois à l'épargne-études. |
SDE0088 |
| Aide-mémoire - Transfert REEE
inter-courtier |
SDE0050-AM |
| Transfert Inter-courtier (REEE) : Incitatif québécois à l'épargne-études |
TP-1029.8.IQ |
| Demande de Subvention canadienne pour l'épargne études de base et supplémentaire et de Bon d'études canadien (le souscripteur [et non le co-souscripteur] est celui qui reçoit la prestation fiscale canadienne pour enfants [allocation familiale]) |
SDE0073 |
| Aide-mémoire - Demande de Subvention canadienne pour l'épargne études de base et supplémentaire et de Bon d'études canadien (le souscripteur [et non le co-souscripteur] est celui qui reçoit la prestation fiscale canadienne pour enfants [allocation familiale]) |
SDE0073-AM |
| Demande de Subvention canadienne pour l'épargne études de base et supplémentaire et de Bon d'études canadien (le souscripteur [et non le co-souscripteur] N'EST PAS celui qui reçoit la prestation fiscale canadienne pour enfants [allocation familiale]) |
SDE0071 |
| Aide-mémoire - Demande de Subvention canadienne pour l'épargne études de base et supplémentaire et de Bon d'études canadien (le souscripteur [et non le co-souscripteur] N'EST PAS celui qui reçoit la prestation fiscale canadienne pour enfants [allocation familiale]) |
SDE0071-AM |
Transferts
| Description |
# |
| Autorisation de transfert de compte non-enregistré |
13699 |
| Aide-mémoire - Autorisation de transfert de compte non-enregistré |
13699-AM |
| Autorisation de transfert de placements enregistrés (RER, CRI, RER immobilisé, REIR (restreint), FRR, FRR immobilisé, FRVR (restreint), FRV, CELI) |
T-2033 |
Utilisez notre formulaire d'autorisation de transfert de placements enregistrés T2033 en ligne pour faciliter la saisie de vos données.
(Seuls les transferts de même(s) type(s) de compte(s) peuvent être effectués par l'entremise du formulaire T2033 en ligne) |
T-2033 en ligne |
| CRI ou RER immobilisé en provenance de l'employeur |
T-2151 |
Autres
| Description |
# |
| Déclaration de transmission par décès |
10010 |
| Désignation et modification du bénéficiaire |
12724 |
| Cautionnement |
13621 |
| Autorisation de transiger ou procuration pour les membres de la famille immédiate |
13768 |
| Déclarations conformes pour FRV |
15179 |
| Utilisation par un tiers et intérêt financier |
17333 |
| Règlement sur la communication avec les propriétaires véritables des titres d'un émetteur assujetti |
18046 |
| Retrait de la notion de conjoint cotisant REER/FERR |
18731 |
| Vérification de l'identité |
19447 |
| Transfert de fonds électronique |
27058 |
| Ajustement de la valeur d’acquisition |
27740 |
| Révocation du mandataire |
28066 |
| Délégation de pouvoirs |
28345 |
| Déclaration d'admissibilité particulier, société ou fiducie |
28855 |
| Formulaire W-9 destiné au résident américain et/ou citoyen américain |
W-9 |
| Instruction W-9 |
W-9 |
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