Accueil  l  Accès client  l  Ouvrir un compte
 
English  l  Service aux institutions  l  BNC.ca  l  Contacts
Formulaires
Formulaires à imprimer
Cliquez sur le formulaire que vous souhaitez imprimer. Veuillez noter que le téléchargement de ces formulaires de format PDF ne peut se faire que si vous avez le logiciel gratuit Adobe® Acrobat® Reader™.

Si vous avez des questions ou ne pouvez pas télécharger ou imprimer l'un de ces formulaires, communiquez avec notre Centre de contacts clients au 1 800 363-3511. L'un de nos représentants se fera un plaisir de vous assister.

Comptes particuliers
Comptes spéciaux
Régime enregistré d'épargne-études
Transferts
Autres


Comptes particuliers
Description #
Demande d'ouverture de compte 17230
Demande d'adhésion - Régime d'épargne retraite/ Fonds de revenu de retraite autogérés (RER, CRI, RER immobilisé, REIR (restreint), FRR, FRR immobilisé, FRVR (restreint), FRV) 19554
Demande d'adhésion - Compte d'épargne libre d'impôt (CELI) 26473
Haut de page

Comptes spéciaux
Description #
Demande d'ouverture de compte de courtage - Comptes spéciaux 17442
Déclaration de traité 16402
Déclaration de transmission par décès 10010
Vérification de l'identité 19447
Cautionnement ou états financiers 13621
Certificat de statut étranger des propriétaires véritables W8-BEN
Instruction W8-BEN W8-BEN
Certificat de retenue d'impôt aux États-Unis pour les intermédiaires étrangers W8-IMY
Instruction W8-IMY W8-IMY
Relevé de retenue d'impôt Formulaire
Fiche d'identification 27277
Haut de page

Régime enregistré d'épargne-études (REEE)
Pour plus de renseignements sur le REEE, consultez la section Centre éducatif du site Web.
Description #
Demande d'adhésion - REEE individuel ou familial 19555
REEE familial - Modifications ou ajouts 16465
Transfert REEE inter-courtier
Veuillez aussi compléter le formulaire TP-1029.8.IQ si vous désirez transférer un incitatif québécois à l'épargne-études.
SDE0050
Aide-mémoire - Transfert REEE inter-courtier SDE0050-AM
Transfert Inter-courtier (REEE) : Incitatif québécois à l'épargne-études TP-1029.8.IQ
Demande de Subvention canadienne pour l'épargne études de base et supplémentaire et de Bon d'études canadien (le parent est le souscripteur) SDE0073
Aide-mémoire - Demande de Subvention canadienne pour l'épargne études de base et supplémentaire et de Bon d'études canadien (le parent est le souscripteur) SDE0073-AM
Demande de Subvention canadienne pour l'épargne études de base et supplémentaire et de Bon d'études canadien (le parent n’est pas le souscripteur) SDE0071
Aide-mémoire - Demande de Subvention canadienne pour l'épargne études de base et supplémentaire et de Bon d'études canadien (le parent n’est pas le souscripteur) SDE0071-AM
Haut de page

Transferts
Description #
Autorisation de transfert de compte 13699
Aide-mémoire - Autorisation de transfert de compte 13699-AM
Autorisation de transfert de placements enregistrés (RER, CRI, RER immobilisé, REIR (restreint), FRR, FRR immobilisé, FRVR (restreint), FRV, CELI) T-2033
Utilisez notre formulaire d'autorisation de transfert de placements enregistrés T2033 en ligne pour faciliter la saisie de vos données.
(Seuls les transferts de même(s) type(s) de compte(s) peuvent être effectués par l'entremise du formulaire T2033 en ligne)
T-2033 en ligne
CRI ou RER immobilisé en provenance de l'employeur T-2151
Haut de page

Autres
Description #
Autorisation de transiger ou procuration 13768
Aide-mémoire - Autorisation de transiger ou procuration N/D
Cautionnement 13621
Formulaire W-9 destiné au résident américain W-9
Instruction W-9 W-9
Utilisation par un tiers et intérêt financier 17333
Désignation et modification du bénéficiaire 12724
Vérification de l'identité 19447
Collecte, utilisation et communication des renseignements personnels/modifications 17627
Règlement sur la communication avec les propriétaires véritables des titres d'un émetteur assujetti 18046
Déclaration de transmission par décès 10010
Transfert de fonds électronique 27058
Retrait de la notion de conjoint cotisant REER/FERR 18731
Haut de page
 
Voyez aussi :
La liste de tous nos formulaires.

Notre barème complet des frais et commissions.

La démo de notre site transactionnel.

Trouvez réponses à vos questions.

 

Mise à niveau requise?
Mettez à jour votre navigateur Internet Explorer, Netscape ou Firefox pour obtenir des performances et une sécurité accrues.